Déposée le 7 mars 2003 par la société SNC LE MOULIN DE CADILLAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Signé+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la société SNC LE MOULIN DE CADILLAC domicilié(e) 56190 NOYAL-MUZILLAC - 56190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 553 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC LE MOULIN DE CADILLAC domicilié(e) 56190 NOYAL-MUZILLAC - France.
La marque Signé+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signé+ est expirée depuis le 7 mars 2013.
SNC LE MOULIN DE CADILLAC a également déposé les autres marques suivantes : LABEL EQUIPE
SNC LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 NOYAL-MUZILLAC - 56190 - France - SIREN 418553301
SNC LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 NOYAL-MUZILLAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes séchés conservés et cuits, gélées, confiture, compotes ; œuf, Lait et produits Laitiers, charcuterie ; solarsons ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Farines et préparations faites de céréales, pain viennoiseries patisseries, confiseries, aliments pour animaux. Sandwiches, pizzas crêpes (alimentation) ; biscuterie ; gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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